CONFIDENTIALITÉ

En raison de l'importance que revêt la confidentialité des renseignements personnels, le présent site Internet (le Site Internet), appartenant à ARTV Inc., est régi selon les principes suivants :

1. En règle générale, le Site Internet ne sert pas d'outil de collecte de renseignements personnels (nom, adresse, adresse électronique ou tout autre renseignement pouvant permettre d'identifier une personne).
2. Dans certains cas, toutefois, ARTV peut demander à l'utilisateur de s'inscrire et de lui fournir son nom et certains renseignements personnels. L'utilisateur peut refuser de se plier à cette demande; s'il accepte, les renseignements qu'il fournira serviront essentiellement aux fins suivantes : (1) aider ARTV à assurer la pertinence du Site Internet en adaptant le contenu aux besoins personnels de l'utilisateur; (2) aider ARTV à évaluer le Site Internet et à l'améliorer en utilisant l'information recueillie pour améliorer le contenu et l'interface, et l'aider à créer de nouveaux services; (3) à des fins statistiques; (4) permettre à ARTV, dans les tribunes et forums, d'assurer le respect des règles de bienséance et la qualité des échanges; et (5) informer l'utilisateur de tout fait ou événement susceptible de l'intéresser.
3. Si l'utilisateur accepte de s'inscrire, ARTV ne divulguera pas ces renseignements personnels à une tierce partie, si ce n'est en les combinant avec des renseignements fournis par d'autres utilisateurs, de sorte qu'il deviendra tout à fait impossible d'identifier un utilisateur en particulier. Par exemple, le nom et l'adresse de l'utilisateur ne pourraient être divulgués, mais nous pourrions annoncer que 42 % des utilisateurs du Site Internet vivent à Montréal.
4. L'utilisateur qui préfère ne pas s'inscrire a néanmoins accès à la majeure partie du Site Internet. Toutefois, il ne peut accéder aux rubriques qui exigent qu'il s'identifie.

ARTV ne recueille, n’utilise ou ne communique pas de renseignements personnels à l'insu de la personne concernée et sans son consentement sauf, de façon non exclusive, les renseignements personnels recueillis:

• pour des fins légales, médicales ou de sécurité;
• pour la détection et la prévention de fraudes ou pour l'application de la loi;
• pour des fins journalistiques, artistiques ou littéraires.